Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : Août 2020

La présente politique en matière de confidentialité et de gestion des données (la « Politique de confidentialité ») régit la façon dont 1C Online Games Ltd. (« 1C Online Games » / « Nous ») collecte, utilise, conserve et divulgue les informations (les « Données personnelles ») collectées sur les utilisateurs (individuellement, l'« Utilisateur » / « Vous ») des produits et des jeux présentés, proposés et publiés par 1C Online Games pour son propre compte ou celui de ses sociétés affiliées et partenaires, lorsque les Utilisateurs utilisent le site web hébergé à l'adresse suivante : http://kingsbounty2.com (ci-après, le « Site web »).

1C Online Games demande le consentement de l'Utilisateur pour procéder au traitement de ses Données personnelles dans le cadre et aux fins nécessaires pour l'utilisation des services fournis par 1C Online Games, y compris le transfert de Données personnelles à des tierces parties engagées par 1C Online Games pour fournir les services. La transmission desdites Données personnelles est nécessaire pour la prestation correcte des services. Le consentement est donné par le biais de l'acceptation de la Politique de confidentialité et des Conditions générales d'utilisation de 1C Online Games (https://1cgames.net) (collectivement, les « Conditions générales »).

Lorsque Vous utilisez notre Site web, nos jeux et services, vous acceptez d'être liés par les Conditions générales. Si vous n'acceptez pas notre Politique de confidentialité et nos Conditions générales d'utilisation, vous devriez vous abstenir d'utiliser nos jeux ou nos services.

Si vous n'êtes pas d'accord avec la présente Politique de confidentialité, vous devriez cesser immédiatement d'utiliser notre Site web, nos jeux et nos produits, ainsi que nos forums et nos services. Vous devriez supprimer les cookies liés à notre Site web ou tout autre site web sur lequel il est possible de jouer à nos jeux, désinstaller nos jeux sur Steam, Xbox, ou PS4, et supprimer les jeux de votre (vos) appareil(s).

La collecte et le traitement (y compris le stockage, la modification, la transmission, le blocage, et la suppression) de vos Données personnelles sont effectués dans le respect des dispositions applicables au titre du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données) (le « Règlement »).

Le contrôleur des données personnelles est 1C Online Games, dont le siège social est situé à Chypre, au 32 Kritis Street, Papachristoforou Building, 4e étage, 3087. 1C Online Games, société inscrite au Registre des sociétés tenu par le service de l'enregistrement des sociétés et des recettes du ministère de l'Énergie, du Commerce, de l'Industrie et du Tourisme à Nicosie, sous le numéro HE 268076, vous informe que 1C Online Games est l'administrateur des Données personnelles fournies par l'Utilisateur. Les Données personnelles sont traitées conformément aux dispositions du Règlement.

1C Online Games pourra être amenée à collecter les Données personnelles pour certains des buts suivants :

- Pour conclure un contrat et fournir le service choisi par l'Utilisateur ;

- Pour répondre aux demandes, aux retours ou aux problèmes rencontrés par les Utilisateurs ;

- Pour permettre aux Utilisateurs d'utiliser nos jeux en ligne ;

- Pour nous permettre de développer et d'améliorer nos jeux ;

- Pour envoyer périodiquement des e-mails, tels que des nouvelles concernant les dates de sortie de nouveaux jeux.

Les catégories de données traitées par by 1C Online Games comprennent :

• Votre adresse e-mail ;
• Votre date de naissance, votre genre et votre âge ;
• Votre identifiant unique (l'ID d'un Utilisateur connecté au site) ;
• L'identifiant unique de votre appareil (si vous n'êtes pas connecté sur le site web) ;
• Votre adresse IP ;
• Des informations concernant votre utilisation de nos services (où et quand vous utilisez les services, votre langue, votre devise, vos abonnements, votre historique d'achat, et certains liens) ;
• Des informations liées à votre situation géographique (pays, fuseau horaire, etc.) ;
• Le modèle et les caractéristiques de votre appareil (carte graphique, résolution, etc.) ;
• Toutes les informations liées au jeu (sauvegardes, meilleurs scores, progression, historique de progression, objets, etc.) ;
• Les numéros de session avec horodatage et le déroulement détaillé de la session (par ex., l'Utilisateur est entré dans ce niveau, l'Utilisateur a perdu ce niveau, l'Utilisateur est allé sur cet écran, etc.).

Seule une partie des données susmentionnées peut être qualifiée de Données personnelles. Certaines des données que Nous collectons sont des données non personnelles issues des Utilisateurs qui ne nous permettent pas de vous identifier, et la collecte desdites données n'a pas pour but d'identifier un Utilisateur. Celles-ci peuvent par exemple être collectées sous la forme de données analytiques concernant l'utilisation de Nos jeux ou des données agrégées détaillant le nombre ou type d'appareils utilisés pour jouer à nos jeux.

Nous pourrons également être amenés à collecter d'autres informations, par exemple si vous contactez notre service d'assistance.

Dans les cas spécifiés par le Règlement, Les Données personnelles sont traitées conformément aux dispositions de l'article 6, paragraphe 1, a) du Règlement. Cela vaut également pour le cas de la fourniture du service de newsletter au profit de l'Utilisateur. Dans ce cas, le motif de traitement des Données personnelles est le consentement de l'Utilisateur (art. 6, paragraphe. 1, point a) du Règlement), que l'Utilisateur peut révoquer à tout moment.

Nous collectons les Données personnelles susceptibles de vous identifier en tant qu'individu uniquement lorsque et dans la mesure où cela est nécessaire pour vous fournir nos services. 1C Online Games prend toutes les mesures nécessaires pour s'assurer de ne pas conserver les Données personnelles sans raison, et examinera et supprimera toute Donnée personnelle qui n'est pas nécessaire pour la fourniture adéquate de ses services. En aucun cas les Données personnelles collectées ne seront vendues ou transmises illégalement à des tiers pour quelque raison que ce soit.

Nous pourrons être amenés à transférer vos Données personnelles dans des pays situés hors de l'Espace Économique Européen (« EEE »). En renseignant vos Données personnelles, vous acceptez ce transfert, stockage ou traitement. Nous prendrons toutes les mesures raisonnablement nécessaires pour faire en sorte que vos Données personnelles sont traitées en toute sécurité et conformément à la présente Politique de confidentialité.

1C Online Games se réserve le droit de divulguer des informations sur l'Utilisateur aux autorités compétentes ou aux tiers qui font la demande desdites informations dans la mesure permise par les dispositions légales en vue d'établir, de faire valoir ou de défendre des revendications.

Les Données personnelles de l'Utilisateur sont protégées contre les accès par des personnes non autorisées, contre la prise de contrôle par une personne non autorisée, contre le traitement en violation des dispositions en vigueur, et contre la modification, la détérioration ou la destruction. 1C Online Games emploie des mesures techniques pour empêcher l'acquisition ou la modification de Données personnelles par des personnes non autorisées.

Les Données personnelles de l'Utilisateur ne seront stockées sous une forme permettant l'identification de l'Utilisateur que pour la durée nécessaire pour remplir l'objectif pour lequel les Donées personnelles sont collectées et traitées conformément à la loi. Par conséquent, les Données personnelles seront stockées pour la période nécessaire à l'exécution du contrat et à la fourniture du service choisi par l'Utilisateur. Passée cette période, les Données personnelles seront traitées pendant la période nécessaire pour résoudre tout différend susceptible de naître en lien avec les services fournis, par ex. en lien avec des réclamations (la période inclura la période de limitation des réclamations au titre du contrat, conformément aux dispositions en vigueur).

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de limitation et d'opposition au traitement, et de transfert de ses Données personnelles, et peut révoquer son consentement au traitement des Données personnelles à tout moment, sans effet sur la conformité du traitement des Données personnelles effectué au titre consenti avant le retrait dudit consentement.

1C Online Games peut refuser de supprimer des Données personnelles si l'Utilisateur a enfreint les règles du Site web ou les dispositions légales en vigueur, et qu'il est nécessaire de conserver les Données personnelles afin d'expliquer les circonstances de l'infraction et déterminer la responsabilité de l'Utilisateur. Dans ce cas, les Données personnelles seront traitées dans un délai de trois (3 ans) après cette demande. Elles ne seront pas utilisées à des fins de marketing.

Vous pouvez nous contacter à l'adresse e-mail suivante :privacy@1cog.games pour toutes vos questions et demandes relatives au traitement des Données personnelles. 1C Online Games a désigné un Délégué à la protection des données. Pour contacter le Délégué à la protection des données, veuillez envoyer un e-mail à l'adresse suivante :privacy@1cog.games.

La fourniture des Données personnelles se fait à votre discrétion, mais est nécessaire pour utiliser les services fournis par 1C Online Games. Par conséquent, le refus de consentement au traitement par 1C Online Games des Données personnelles par l'Utilisateur signifie que l'Utilisateur ne pourra pas utiliser les services fournis par 1C Online Games.

La présente Politique de confidentialité pourra être modifiée pour refléter les changements des pratiques commerciales, de la législation, ou de la réalité du marché, comme Le Règlement général sur la protection des données en Europe. En cas de changement, Nous mettrons à disposition en ligne la Politique de confidentialité mise à jour. Tout changement apporté à la Politique de confidentialité entrera en vigueur 30 jours après sa date de publication en ligne. Si vous n'êtes pas d'accord avec les changements apportés, Nous vous demandons de cesser l'utilisation de nos jeux et services.

Cookies

Lorsque vous accédez au site web de 1C Online Games, un cookie sera automatiquement enregistré sur votre ordinateur. Les cookies sont des fichiers texte qui identifient votre ordinateur auprès de notre serveur. Les cookies n'identifient en eux-mêmes pas l'Utilisateur, mais simplement l'ordinateur utilisé. Les cookies n'endommagent pas votre ordinateur et ne contiennent pas de virus.

Le site web de 1C Online Games utilise des cookies pour collecter des informations sur l'Utilisateur : il ne collecte pas d'informations sur vous autres que celles requises pour l'administration système du site web. Ces cookies sont des données créées lorsque vous consultez un site, et contiennent un numéro unique et anonyme. Ils sont stockés dans le répertoire des cookies de votre disque dur, et n'expirent pas à la fin de votre session.

Les cookies eux-mêmes n'enregistrent que les parties du site qui ont été consultées par l'ordinateur en question, et pour combien de temps. Les Utilisateurs peuvent paramétrer leur ordinateur pour que celui accepte tous les cookies, pour qu'il les avertisse de la création d'un cookie, ou pour qu'il ne reçoive jamais de cookies. Cette dernière option signifie, bien entendu, que certains services personnalisés ne pourront être fournis à cet utilisateur et que certains éléments du site web peuvent ne pas fonctionner correctement.

Vous pouvez supprimer manuellement de votre disque dur les cookies qui existent déjà sur votre ordinateur à tout moment.

NB : Même si vous n'avez pas paramétré votre ordinateur pour que celui-ci refuse les cookies, vous pouvez toujours naviguer anonymement sur notre site, jusqu'à ce que vous vous inscriviez aux services du site web de 1C Online Games.

CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL AVANT D'INSTALLER LE JEU KING'S BOUNTY 2.

Le présent Contrat de Licence Utilisateur Final (« CLUF ») régit l'utilisation du jeu KING'S BOUNTY 2 (le « Produit multimédia ») actuellement fourni ou qui sera fourni par 1C Online Games Ltd. ou une de ses sociétés mères, filiales, sociétés affiliées, ses concédants et/ou ses bénéficiaires (« 1C Online Games » / « Nous ») sur le présent site web (le « Site web »).

Le présent CLUF est un contrat juridiquement contraignant entre 1C Online Games Ltd. et les acheteurs ou utilisateurs (« Vous » /, l'« Utilisateur ») du Produit multimédia fourni sur le Site web, qui octroie à l'Utilisateur un droit limité, non exclusif, incessible et ne pouvant faire l'objet d'une sous-licence d'utiliser le Produit multimédia au titre des conditions stipulées dans le CLUF.

En recevant, en ouvrant le paquet de fichiers, en installant et/ou en utilisant le Produit multimédia contenant ce logiciel, vous acceptez de respecter la législation en matière de propriété intellectuelle et toutes les conditions stipulées dans le présent CLUF.

1C Online Games Ltd. ne vous transfère pas la propriété du Produit multimédia, et la licence qui vous est octroyée par le présent n'est pas une vente.

Si vous refusez d'être lié par le présent CLUF, n'installez pas, n'utilisez pas, et supprimez immédiatement le Produit multimédia de votre ordinateur.

1. Octroi de licence

1C Online Games Ltd. octroie à l'Utilisateur une licence limitée, non exclusive, incessible et ne pouvant faire l'objet d'une sous-licence pour installer et/ou utiliser le Produit multimédia pour un usage jusqu'à la résiliation du CLUF par l'Utilisateur ou 1C Online Games Ltd.

L'Utilisateur ne pourra pas, directement ou indirectement (i) copier, vendre, louer, octroyer de licence, distribuer, commercialiser ou exploiter le Produit multimédia ou une quelconque de ses parties ; (ii) procéder à la rétro-ingénierie, décompiler, désassembler, adapter, reproduire, ou créer des œuvres dérivées à partir du Produit multimédia ; (iii) retirer, altérer, désactiver ou contourner les indications de droits d'auteur et de marque déposée ou toute autre information relative à l'auteur ou à l'origine, les notices ou les étiquettes présentes sur ou au sein du Produit multimédia.

Excepté dans la mesure expressément prévue dans le présent CLUF, tous les droits qui ne sont pas expressément accordés par le présent CLUF à l'Utilisateur sont expressément réservés par 1C Online Games. Le Produit multimédia et tous les droits y afférents demeurent la propriété de 1C Online Games. 1C Online Games Ltd. conserve la propriété pleine et entière de tous les droits, titres et intérêts relatifs au Produit multimédia et tous les droits de propriété intellectuelle y afférents.

Des mises à jour, améliorations, correctifs et modifications peuvent être nécessaires pour pouvoir continuer à utiliser le Produit multimédia sur certaines configurations matérielles.

Le CLUF ne confère aucun droit ou titre sur le Produit multimédia et ne saurait être entendu comme le transfert d'un quelconque droit de propriété intellectuelle portant sur le Produit multimédia.

LE PRÉSENT PRODUIT MULTIMÉDIA FAIT L'OBJET D'UNE LICENCE POUR UTILISATION PRIVÉE, IL N'EST PAS VENDU.

Lors de l'utilisation du Produit multimédia, l'Utilisateur accepte de se conformer aux lois, règles et règlementations en vigueur, et n'utilisera pas le Produit multimédia à des fins illicites.

Chaque exemplaire sous licence du Produit multimédia pourra être utilisé sur un seul ordinateur par un utilisateur. L'utilisation du Produit multimédia signifie que vous avez téléchargé, installé, ou lancé le Produit multimédia sur un ordinateur ou appareil similaire. Si vous installez le Produit multimédia sur une plateforme, un serveur ou un réseau multi-utilisateur, chaque utilisateur individuel devra faire l'objet d'une licence distincte.

Selon les cas, certaines parties du Produit multimédia sont susceptibles d'utiliser des fonctionnalités tierces, dont certaines sont gérées par des fournisseurs tiers, et pour lesquelles des conditions particulières et/ou des frais supplémentaires peuvent s'appliquer. Veuillez examiner attentivement lesdits conditions et frais.

• Propriété du Produit multimédia

Le Produit multimédia contient des éléments protégés par le droit d'auteur, des secrets commerciaux et autres informations exclusives. L'Utilisateur reconnait que tous les droits associés au Produit multimédia et ses composants (en particulier les titres, le code informatique, les thèmes, les personnages, les noms de personnages, l'intrigue, l'histoire, les dialogues, les concepts, les photographies, les animations, les vidéos, la musique et le texte contenus dans le Produit multimédia) ainsi que tous les droits afférents aux marques déposées, aux royalties et aux droits d'auteur associés au Produit multimédia, sont la propriété de 1C Online Games Ltd. et sont protégés par la législation russe et internationale et par d'autres lois, traités, le droit international et les accords en matière de propriété intellectuelle.

• Utilisation du Produit multimédia

l'Utilisateur est autorisé à utiliser le Produit multimédia conformément aux instructions fournies dans le manuel ou l'emballage du Produit multimédia.

Outre ce qui est spécifié dans le CLUF, l'Utilisateur n'est spécifiquement pas autorisé à :

-           faire des copies du Produit multimédia,

-           exploiter le Produit multimédia commercialement,

-           utiliser le Produit multimédia de façon contraire à la morale ou aux lois en vigueur,

-           modifier le Produit multimédia ou créer des œuvres dérivées,

-           transmettre le Produit multimédia via le réseau téléphonique ou tout autre moyen électronique, excepté lors de parties multijoueurs sur des réseaux autorisés,

-           créer ou distribuer des niveaux et/ou des scénarios non autorisés,

-           décompiler, procéder à la rétro-ingénierie, ou désassembler le Produit multimédia.

L'Utilisateur s'engage à ne pas vendre, distribuer, céder, transférer, octroyer de sous-licence, ou louer le Produit multimédia à un quelconque tiers.

L'Utilisateur peut transférer de façon permanente tous ses droits au titre du présent CLUF
au destinataire, à condition que le destinataire accepte toutes les conditions
du CLUF et que l'Utilisateur supprime le Produit multimédia de son propre ordinateur. Dans cette éventualité, l'Utilisateur s'engage également à transmettre au destinataire tous les composants et la documentation relatifs au Produit multimédia.

• Résiliation de la Licence

Le CLUF prend effet la première fois que le Produit multimédia est installé ou utilisé par l'Utilisateur.

Le CLUF peut être résilié automatiquement par 1C Online Games Ltd. sans préavis si l'Utilisateur ne se conforme pas aux conditions du CLUF. Dans une telle éventualité, l'Utilisateur devra immédiatement détruire le Produit multimédia et supprimer le Produit multimédia et tous ses composants présents sur l'ordinateur de l'Utilisateur.

L'Utilisateur pourra résilier le CLUF à tout moment en supprimant complètement le Produit multimédia de son ordinateur.

• Garantie

1C Online Games Ltd. fournira une assistance technique pour le Produit multimédia.

Quand vous nous appelez, soyez aussi précis que possible sur le problème que vous rencontrez, et ayez les renseignements suivants disponibles :

• Le nom du fabricant de votre système informatique
• La marque et la vitesse de votre processeur
• La quantité de RAM dont vous disposez
• Le numéro de la version de Windows que vous utilisez (si vous n'êtes pas sûr, faites un clic droit sur l'icône « Mon ordinateur » sur votre bureau et sélectionnez « Propriétés »)
• Le nom du fabricant et le numéro de modèle de votre carte vidéo, votre modem, et votre carte son.

• Limitation de garantie

LE PRODUIT MULTIMÉDIA EST FOURNI « EN L'ÉTAT» ET « TEL QUE DISPONIBLE ». 1C ONLINE GAMES LTD. REJETTE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE POUR LE PRODUIT MULTIMÉDIA, QUELLE QU'ELLE SOIT, IMPLICITE OU EXPLICITE, AUTRE QUE CE QUI EST DÉTERMINÉ À L'ARTICLE 5 DU PRÉSENT CLUF.

L'Utilisateur reconnait expressément qu'il utilise le Produit multimédia à ses propres risques.

L'Utilisateur sera responsable de tous les frais résultant de la réparation et/ou de la correction du Produit multimédia.

1C Online Games Ltd. ne garantit pas que le produit sera ininterrompu ou exempt de toute erreur, que les défauts seront corrigés, ou que le Produit multimédia est dépourvu de tout virus ou autres composants dangereux.

Dans la mesure permise par la loi, 1C Online Games Ltd. rejette expressément toute garantie relative à la valeur marchande du Produit multimédia, à la satisfaction de l'utilisateur ou de son adéquation à son usage spécifique.

L'Utilisateur est responsable de tous les risques liés à la perte de profits, de la perte de données, aux erreurs et à la perte d'activité ou toutes autres informations résultant de la possession ou de l'utilisation du Produit multimédia.

Étant donné que certaines juridictions ne permettent pas la limitation de garantie susmentionnée, il est possible que celle-ci ne s'applique pas à l'Utilisateur.

• Limitation de responsabilité

1C Online Games, ses employés, agents ou distributeurs ne sauraient en aucun cas (y compris, sans limitation, en cas de négligence) être tenus responsables de tout dommage direct, indirect, accidentel, spécial, accessoire occasionné par ou en lien avec le présent CLUF, de l'usage ou de l'incapacité à utiliser le Produit multimédia, ainsi que de la possession ou du mauvais fonctionnement de celui-ci, même si 1C Online Games Ltd. a été informée de la possibilité de tels dommages.

En particulier, 1C Online Games Ltd. n'accepte aucune responsabilité eu égard à l'utilisation du Produit multimédia contraire aux précautions d'usage détaillées dans le manuel et sur l'emballage du Produit multimédia.

Étant donné que certaines juridictions ne permettent pas l'exemption de responsabilité en cas de dommages directs ou incidents, il est possible que l'exemption de responsabilité susmentionnée ne s'applique pas à l'Utilisateur.

L'intégralité de la responsabilité de 1C Online Games, sans exception, est limitée au remboursement à l'Utilisateur du prix d'achat du Produit multimédia en échange de la restitution du Produit multimédia, et de toutes les copies, documents d'enregistrement et manuels, et tous les supports qui constituent un transfert de licence de l'Utilisateur vers 1C Online Games.

Le présent CLUF autorisant l'utilisation du Produit multimédia octroie des droits spécifiques à l'Utilisateur, et l'Utilisateur peut bénéficier d'autres droits, en fonction de la législation de son pays.

• Divers

Le présent CLUF sera considéré comme ayant été établi et signé en Fédération de Russie, et tout différend né du présent sera résolu conformément au droit de la Fédération de Russie. L'Utilisateur reconnait par le présent avoir lu et compris le présent CLUF, et accepte que l'acte d'installer le Produit multimédia constitue la confirmation que l'Utilisateur accepte d'être lié par les conditions générales du CLUF contenues dans le présent document. L'Utilisateur reconnait et accepte également que le présent CLUF constitue la déclaration complète et exclusive du contrat établi entre 1C Online Games Ltd. et l'Utilisateur.

• Résiliation

Tout manquement aux obligations contenues dans les conditions générales du présent CLUF entraînera la résiliation automatique et immédiate du présent CLUF. Lors de la résiliation du présent CLUF et de la licence octroyée par celui-ci pour quelque raison que ce soit, vous acceptez de cesser immédiatement l'utilisation du Produit multimédia et de détruire toutes les copies du Produit multimédia fournies au titre du présent CLUF. Les obligations financières encourues par vous survivront à l'expiration ou la résiliation du présent CLUF.

1. Consentement à l'utilisation des données

Vous acceptez que 1C Online Games Ltd. puisse collecter de façon anonyme et utiliser les informations ainsi collectées de quelque façon que ce soit dans le cadre des services d'assistance qu'elle vous fournit, le cas échéant, en lien avec le Produit multimédia. 1C Online Games Ltd. pourra également utiliser ces informations pour vous notifier des informations susceptibles de vous être utiles ou de vous intéresser.

Les informations collectées par 1C Online Games Ltd. pourront également comprendre :

• Votre adresse e-mail ;

• Votre date de naissance, votre genre et votre âge ;
• Votre identifiant unique (l'ID d'un Utilisateur connecté au site) ;
• L'identifiant unique de votre appareil (si vous n'êtes pas connecté sur le site web) ;
• Votre adresse IP ;
• Des informations concernant votre utilisation de nos services (où et quand vous utilisez les services, votre langue, votre devise, vos abonnements, votre historique d'achat, et certains liens) ;
• Des informations liées à votre situation géographique (pays, fuseau horaire, etc.) ;
• Le modèle et les caractéristiques de votre appareil (carte graphique, résolution, etc.) ;
• Toutes les informations liées au jeu (sauvegardes, meilleurs scores, progression, historique de progression, objets, etc.) ;
• Les numéros de session avec horodatage et le déroulement détaillé de la session (par ex., l'Utilisateur est entré dans ce niveau, l'Utilisateur a perdu ce niveau, l'Utilisateur est allé sur cet écran, etc.).